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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN
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POMME DE PIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMME DE PIN
POMME DE PAIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1536500
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2029

Présentation de la marque POMME DE PIN

Déposée le 9 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMME DE PIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMME DE PAIN domicilié(e) 6-8 Boulevard JOURDAN - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 150 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle, CS90017 domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque POMME DE PIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POMME DE PIN arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.

POMME DE PAIN a également déposé les autres marques suivantes : POMME DE PAIN.... LA MAISON DU SANDWICH , POMME DE PAIN , SCAROLE , BAGUETTE & COMPAGNIE , GRILLADIN , CAFE AUBEPAIN DU MATIN JUSQU'AU SOIR , SANDWICHS & COMPAGNIE POMME DE PAIN , POMME DE PAIN SANDWICH CAFÉ , SANDWICHS et SANS REPROCHE , LE VILLAGEOIS


POMME DE PAIN, Société par actions simplifiée - 6-8 Boulevard JOURDAN - 75014 - PARIS - France - SIREN 582150041


NOVAGRAAF France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle, CS90017 - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 1999 n°2145667 - Publication au BOPI 1999-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Inscription le 24 février 1998 - Gage constitué n°250377 - Publication au BOPI 1998-02-24

Inscription le 18 juin 2007 - Gage constitué n°455909 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 1 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°278404 - Publication au BOPI 1999-06-01

Inscription le 8 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203605 - Publication au BOPI 1996-07-08

Inscription le 12 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351441 - Publication au BOPI 2002-08-12

Inscription le 21 mai 2004 - Gage radié n°392877 - Publication au BOPI 2004-05-21

Inscription le 22 novembre 2004 - Gage constitué n°402999 - Publication au BOPI 2004-11-22

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2404005 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07

Inscription le 30 janvier 2013 - Gage radié n°593692 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2019 n°2712448 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-10

Restauration

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.